Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Fédération Française de Yoga - FFY (Vinyasa Yoga, Hatha Yoga)
Gérard ARNAUD

Numéro de dépôt :
3704169
Date de dépôt :
12/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Fédération Française de Yoga - FFY (Vinyasa Yoga, Hatha Yoga) de Gérard ARNAUD

Présentation de la marque Fédération Française de Yoga - FFY (Vinyasa Yoga, Hatha Yoga)

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2010 par Gérard ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fédération Française de Yoga - FFY (Vinyasa Yoga, Hatha Yoga) »

Le déposant est Gérard ARNAUD domicilié(e) 84 Quai de jemmapes - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard ARNAUD domicilié(e) 84 Quai de jemmapes - 75010 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Gérard ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : FFY FEDERATION FRANCAISE DE YOGA , GAYA , SATYA , GAYA


Gérard ARNAUD - 84 Quai de jemmapes - 75010 - Paris - France


Gérard ARNAUD - 84 Quai de jemmapes - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Inscription le 27 juin 2011 - Rejet total n°552181 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.